Modifications importantes pour les expéditions vers l'Europe, la Suisse, la Norvège, la Turquie et l'Irlande du Nord – À venir
ICS2 est la nouvelle plateforme de l'UE pour les déclarations de sécurité et de sûreté qui devront être déclarées pour tous les mouvements - qui transitent par - ou ont une destination en Europe, en Suisse, en Norvège, en Turquie et en Irlande du Nord.
L'ICS2 est totalement distincte des déclarations douanières actuellement soumises au HMRC ou au TSS et requiert des informations détaillées sur le vendeur, l'acheteur et les marchandises transportées. Cette déclaration repose sur les données fournies par l'expéditeur ; il est donc de sa responsabilité de fournir des données complètes et exactes. Sans les données correctes fournies, les expéditions ne pourront PAS partir.
Données obligatoires pour chaque envoi
- Code marchandise de 6 à 8 chiffres
- Il s’agit des 6 à 8 premiers chiffres du code produit complet.
- Détails Description des marchandises
- ICS2 dispose d'une liste de mots vides qui seront rejetés car ils ne sont pas suffisamment détaillés. Par exemple, « bijoux » sera rejeté, mais « bijoux en or pour femmes » sera accepté.
- Poids brut
- Nombre de colis
- Par exemple, le nombre de cartons ou de caisses.
Si votre expédition comprend plusieurs produits, chaque ligne de produits doit être déclarée séparément. Par exemple :
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Description détaillée des marchandises
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Clous en acier inoxydable
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Alors que les factures commerciales sont déjà requises pour les envois vers l'Europe, la Suisse, la Norvège et la Turquie, lorsque l'ICS2 sera en place, ils seront également exigés pour chaque envoi vers l'Irlande du Nord.
Des champs supplémentaires relatifs au transport sont désormais requis pour compléter la déclaration ICS2. Ces champs seront complétés par les dépôts EU Gateway du réseau Palletforce.
Le non-respect des exigences ICS2 peut entraîner la suspension des expéditions ou un retard de livraison. Pour éviter toute perturbation, veuillez vous assurer que toutes les données transmises à Alliance sont exactes, complètes et correctement téléchargées. Conformément aux procédures en vigueur, les envois à destination de l'Irlande et de l'Irlande du Nord ne doivent être transmis au hub qu'après réception du statut IECC au sein d'Alliance.
